Ce soir ?

Arthur Chevalier – Quand la justice déboulonne… la France

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« Au nom du peuple français » figure à l’en-tête d’un arrêt rendu par la cour administrative d’appel de Nantes, au terme duquel est ordonné le retrait d’une statue de l’archange saint Michel d’une place des Sables-d’Olonne. La cour se fonde, entre autres, sur l’article 28 de la loi de 1905 concernant la séparation de l’Église et de l’État. Au mois de mars dernier, soit six mois avant la décision de justice, un vote avait été organisé par la mairie. Le résultat donnait plus de 94 % en faveur du maintien de la statue. De l’arrêt ou du vote, qui est « le peuple français » ?

La séparation des pouvoirs est une condition de l’État de droit. Les tribunaux administratifs ne sont pas tenus par la décision d’un conseil municipal dès lors qu’ils jugent qu’elle contrevient à la loi. C’est donc en légalité qu’ils ont décidé du retrait. Même si on n’est pas d’accord, il n’y a sur ce point aucun débat. Cela étant, l’articulation entre la justice et la démocratie est un sujet permanent. La justice est une institution, c’est aussi et d’abord un sentiment. L’harmonie d’une société repose sur la confiance mutuelle des citoyens, de leurs représentants, des fonctionnaires, la conviction profonde d’une juste proportion entre la coercition et la liberté. Les tribunaux peuvent être multipliés et démultipliés, ça ne serait la garantie de rien en termes de paix sociale. La chose est d’autant plus vraie dans un contexte de défiance sans précédent de notre modèle politique, où l’extrême droite bat des records à chaque élection.

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Quand des individus déboulonnaient des statues à propos desquelles ils ignoraient bien souvent tout, personne n’a rappelé la réglementation. Elle est pourtant simple : les conseils municipaux, c’est-à-dire par extension les citoyens d’une ville, votent pour l’aménagement de l’espace public. Rien n’est donc plus légitime et démocratique qu’une statue sur une place. Quoi de plus normal que de prolonger cette logique en consultant directement les premiers concernés ? Le débat sur le maintien ou le retrait de la statue de Napoléon à Rouen a été tranché de la sorte. Dans le cas de celle de l’archange saint Michel aux Sables-d’Olonne, pourquoi contredire un vote nettement favorable à la statue ? À cette question, la justice peut se contenter de répondre : parce que nous en avons le droit. Cela reviendrait à négliger la portée de sa mission. Les magistrats ne sont pas seulement des personnes payées pour condamner ou acquitter ; ils incarnent, depuis la Révolution française, la résistance à l’arbitraire. L’État de droit est le plus grand dénominateur commun de la nation. Celui-ci ne s’écrit pas seulement dans une Constitution, il se vit, se ressent, contribue à l’adhésion d’un peuple à son État et à son administration. La justice ne peut pas être pensée sans le régime dans lequel elle s’insère.

Saint Michel n’est d’ailleurs pas n’importe quel saint, c’est un protecteur de la France, apparu à Jeanne d’Arc, laquelle n’est pas non plus une inconnue de la culture populaire de ce pays.

C’est pourquoi cette affaire ne relève pas d’un débat stérile et infantile de plus sur la laïcité, la définition qu’on lui donne et sur laquelle, d’ailleurs, personne ne s’accorde, mais de l’avenir de notre démocratie. Saint Michel n’est d’ailleurs pas n’importe quel saint, c’est un protecteur de la France, apparu à Jeanne d’Arc, laquelle n’est pas non plus une inconnue de la culture populaire de ce pays. La statue est devant le parvis d’une église, de taille plus que raisonnable, n’occasionne aucune manifestation contre l’ordre public. Au fond, elle n’est rien d’autre qu’un symbole, un vestige, quelque chose de l’ordre de la mémoire ; et on s’étonne que des hommes se battent pour ça ?

Tout le monde, même les magistrats, se préoccupe de son passé, s’intéresse à ses ancêtres, doit vivre, de gré ou de force, avec son identité. À l’échelle d’une ville, d’une région ou d’un pays, l’équation est la même. L’humanité est un phénomène biologique, mais aussi historique. L’homme ne se comprend pas seulement par la science, il s’apprécie aussi par l’histoire. Si la France n’est pas chrétienne par nature, une partie considérable de son passé l’est. Elle ne s’attache pas à sa religion par bigoterie, mais par amour des souvenirs. Au regard du contexte social, l’État n’a-t-il pas mieux à faire que de combattre des sentiments ? Victor Hugo, ni dévot ni réactionnaire, écrivait dans Claude Gueux : « Souvenez-vous qu’il y a un livre […] plus populaire que Le Constitutionnel, plus éternel que la charte de 1830 : c’est l’Écriture sainte. »

Référence livre :

Victor Hugo, Claude Gueux, Paris, 1834.


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